SCHWEPPES NON STOP
Présentation de la marque SCHWEPPES NON STOP
Déposée le 23 mars 2004 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHWEPPES NON STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCHWEPPES NON STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHWEPPES NON STOP est expirée depuis le 23 mars 2014.
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07